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Marques déposées par monsieur MOISE TIBI
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FAMOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAMOD
Monsieur MOISE TIBI

Numéro de dépôt :
96622817
Date de dépôt :
25/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2006

Présentation de la marque FAMOD

Déposée le 25 avril 1996 par monsieur MOISE TIBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est monsieur MOISE TIBI domicilié(e) 57, rue de L'Ourcq, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque FAMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMOD est expirée depuis le 25 avril 2006.

MOISE TIBI a également déposé les autres marques suivantes : VIVE LA MODE... VIVE LA VIE... VIVE LES PRIX... AZA BIS


Monsieur MOISE TIBI - 57, rue de L'Ourcq, 75019 PARIS - France


CABINET M. SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Cuir et imitation du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sacs à main, de voyage, d'écoliers, cartables, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); peaux d'animaux, malles et valises, mallettes pour documents, sacs de plage, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie.Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie; lingerie de corps; ceintures (habillement) ; chandails ; bonnets de bain ; maillots de bain ; costumes de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; barrettes (bonnets) ; bérets ; boas (tours de cou); bonneterie; casquettes ; châles; chaussettes ; coiffes ; collants ; corsets ; costumes; cravates ; couvre-oreilles (habillement) ; écharpes ; étoles (fourrures) ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gants ; gilets ; guêtres ; hauts-de-forme ; imperméables ; layettes ; pyjamas ; sous-vêtements ; voiles (vêtements). Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et illets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; barrettes (pinces à cheveux) boucles (accessoires d'habillement) ; broches (accessoires d'habillement) ; broderies ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; articles décoratifs pour la chevelure

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.